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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTL INDUSTRIES
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SWEET LINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWEET LINE
CTL INDUSTRIES, SARL

Numéro de dépôt :
94500770
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013

Présentation de la marque SWEET LINE

Déposée le 10 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTL INDUSTRIES domicilié(e) 10 avenue Camberwell,92330 SCEAUX (dossier no 2252854) - 92330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 850 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CTL INDUSTRIES domicilié(e) 10 av. Camberwell,92330 SCEAUX (dossier no 2252854) - 92330 - France.

La marque SWEET LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque SWEET LINE est expirée depuis le 24 novembre 2013.

CTL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ELLIPSOS


CTL INDUSTRIES, SARL - 10 avenue Camberwell,92330 SCEAUX (dossier no 2252854) - 92330 - France - SIREN 342850682


CTL INDUSTRIES - 10 av. Camberwell,92330 SCEAUX (dossier no 2252854) - 92330 - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2252854 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Tubes plastiques operculé avec bouchons pour l'industrie de la cosmétique, parfumerie, hygiène, beauté

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.